Identification de l'éditeur du site

Nom, prenom responsable
Coordonnées complete
FRANCE
Forme Juridique au capital de :
RCS :

 

En accédant aux pages Web de Impression Positive, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez pas dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n'êtes pas autorisé à accéder aux pages Web de Impression Positive.

Le contenu des pages Web de Impression Positive est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par Impression Positive. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de Impression Positive, sous réserve de l'autorisation suivante.

Impression Positive vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de ce site sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par Impression Positive. Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents.

Impression Positive vous fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web de Impression Positive vous sont fournis "tels quels" et "en l'état". Impression Positive n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ces pages Web.

Impression Positive se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l'accès à ces pages.

Impression Positive n'accorde aucune garantie, expresse ou implicite (y compris mais non de façon limitative, les garanties implicites de propriété ou d'absence de contrefaçon, de qualité marchande ou d'adéquation a un usage particulier) pour l'accessibilité, la précision, la fiabilité, la mise a jour ou le contenu de ces pages.Impression Positive ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable, de tous dommages quels qu'ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l'interruption d'activité, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce service, même si Impression Positive a été avise de la possibilité de tels dommages. L'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou incidents n'est pas valable au regard des règles légales ou réglementaires en vigueur dans certains pays et la présente exclusion peut ne pas s'appliquer a votre égard. Si tel est le cas, le responsabilité de Impression Positive est limitée selon la portée maximale autorisée par la loi applicable.

Pour votre commodité, Impression Positive peut insérer dans ses pages Web des liens vers d'autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d'utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir. Vous admettez également que Impression Positive n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'est en aucun cas responsable du contenu créé ou publié par ces tiers. Par ailleurs, l'insertion dans les pages Web de ce site d'un lien vers un site tiers n'implique pas l'approbation par Impression Positive de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.

En soumettant les éléments que vous avez créés ou publiés à l'un de nos serveurs, par exemple par courrier électronique ou par les pages Web, vous acceptez les conditions suivantes :
a) vous garantissez que ces éléments ne sont ni illégaux ni impropres à la publication ;
b) vous vous efforcez dans la mesure du possible de détecter et d'éliminer tout virus ou tout autre élément contagieux ou destructeur avant de nous soumettre tout élément ;
c) vous êtes propriétaire des éléments ou vous avez sans aucune limitation le droit de nous les fournir;
d) vous acceptez de ne pas intenter d'action à notre encontre pour les éléments que vous soumettez et de nous indemniser si un tiers intente une action à notre encontre pour les éléments que vous nous soumettez.

Impression Positive ne contrôle pas et ne peut contrôler les éléments fournis par les utilisateurs de ses pages Web et ne peut en aucun cas être tenu responsable de ces éléments.

Votre accès aux pages Web de Impression Positive ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces pages sans l'autorisation préalable et écrite de Impression Positive ou du tiers propriétaire.
les données collectées dans les formulaires de pré-étude sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par Impression Positive.
nous ne vendons ni cédons aucune coordonnées ou informations vous concernant.

En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour cela il vous suffit de prendre contact avec le Webmaster : contact@impression-positive.com

Copyright Impression Positive 2005. Tous droits réservés